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Syndicat National de Gérontologie Clinique 		Revue de
GERIATRIE

PATHOS
Aides pour les développeurs de logiciel
Textes reglementaires
Date
proposé par		 Titre acces réservé
1/02/10Le modèle PATHOS : Guide d'utilisation 2010Faire un commentaire
Dr Vétel
 
 
1/02/10Décret relatif à la commission médicale d’établissement Faire un commentaire
dr vétel
 
 
8/12/09Organisation de la campagne de vaccination contre le virus A(H1N1) dans le champ social et médico-social.Faire un commentaire
Dr VETEL
 
 
3/12/09Agences régionales de santé: Financer, professionnaliser et coordonner la préventionFaire un commentaire
ARS
 
 
3/12/09Agences régionales de snaté: Promotion, prévention et programmes de santéFaire un commentaire
ARS
 
 
3/12/09Agences régionales de santé: Les inégalités sociales de santéFaire un commentaire
ARS
 
 
30/10/09liste des postes de PH vacants en gériatrie (parution JO)Faire un commentaire
dr vétel
 
 
3/09/09En raison de l'extension de l'épidémie de grippe H1N1...Faire un commentaire
SNGC
 
 
24/08/09questions réponses circulaire PASA/UHR par la DGASFaire un commentaire
Dr vétel
 
 
5/05/09CAHIER DES CHARGES RELATIF AUX PASA ET UHR POUR UNE PRISE EN CHARGE ADAPTEE EN EHPAD ET EN USLD DES PERSONNES ATTEINTES DE LA MALADIE D'ALZHEIMER OU D'UNE MALADIE APP ARENTEE ET PRESENTANT DES TROUBLES DU COMPORTEMENTFaire un commentaire
SNGC
 
 
18/12/08Annexe 2 : Modalités de calcul à mettre en oeuvre dans le cadre du processus de partition des USLDFaire un commentaire
SNGC
 
 
18/12/08CIRCULAIRE N°DHOS/O2/F2/DGAS/2C/CNSA/2008/340 du 17 novembre 2008 relative à la mise en oeuvre de l' article 46 de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2006 modifiée concernant les unités de soins de longue duréeFaire un commentaire
SNGC
 
 
13/10/08CIRCULAIRE N°DHOS/O2/O1/DGS/MC3/2008/291 du 15 Septembre 2008 relative à la mise en oeuvre du volet sanitaire du plan Alzheimer 2008-2012Faire un commentaire
SNGC
 
 
28/08/08Décret no 2008-821 du 21 août 2008 relatif au guide de remplissage de la grille nationale AGGIRFaire un commentaire
SNGC
 
 
9/06/08Réintroduction des dispositifs médicaux dans le budget soins des EHPAD le 1er août Faire un commentaire
dr Vétel
 
 
7/06/08Diagnostic et prise en charge de la maladie d’Alzheimer et des maladies apparentéesFaire un commentaire
H.A.SLire les commentaires
 
 
7/06/08Arrêté du 30 mai 2008 sur le financement du matériel médical par les EHPAD Faire un commentaire
SNGC
 
 
21/04/08Décret n° 2008-376 du 17 avril 2008 relatif aux conditions techniques de fonctionnement applicables à l’activité de soins de suite et de réadaptationFaire un commentaire
dr vétel
 
 
21/04/08Décret n° 2008-377 du 17 avril 2008 relatif aux conditions d’implantation applicables à l’activité de soins de suite et de réadaptationFaire un commentaire
dr Vétel
 
 
4/03/08Projet de circulaire concernant le compte épargne tempsFaire un commentaire
Dr Vétel
 
 
16/02/08Plan Alzheimer 2008-2012 "officiel" du Président de la république Faire un commentaire
SNGC
 
 
3/01/08Décret no 2007-1741 du 11 décembre 2007 relatif au fonctionnement des hôpitaux locaux et modifiant le code de la santé publiqueFaire un commentaire
SNGC
 
 
12/11/07Avis du comité consultatif national d'éthique et TAAFaire un commentaire
SNGC
 
 
6/11/07CIRCULAIRE du 05 octobre 2007 relative aux modalités d'intervention des structures d'hospitalisation à domicile dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées.Faire un commentaire
SNGC
 
 
26/07/07Arrêté du 2 juillet 2007 portant ouverture du concours national de praticien des établissements publics de santé (session 2007)Faire un commentaire
SNGC
 
 
4/06/07Décret n° 2007-840 du 11 mai 2007 relatif aux mission de la Direction générale de la Santé et de la DHOSFaire un commentaire
Dr
 
 
2/06/07Décret no 2007-704 du 4 mai 2007 relatif à l’organisation et au fonctionnement du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière et modifiant le code de la santé publique (dispositions réglementaires)Faire un commentaire
SNGC
 
 
31/05/07CIRCULAIRE N°DHOS/02/F2/DGAS/DSS/CNSA/2007/193 du 10 Mai 2007 relative à la mise en oeuvre de l'article 46 de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2006 modifiée concernant les unités de soins de longue duréeFaire un commentaire
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