COMPTE RENDU DE L’ASSEMBLEE GENERALE

14 mars 2006

Le 14 mars 2006 sur convocation régulière s’est réunie l’assemblée générale du SNGC dans les locaux du NOVOTEL de la porte d’Orléans.

Etaient présents : ROCHE, DE LA HAYE, BENATTAR, JEANJEAN, AUBRY, VASCHALDE, DEBRAY MEIGNAN, MARQUET, LAVERSIN, CAPARROS LEFEBVRE, JAGER, BESSEY, LESFARGUES, DECHELOTTE, BERTHEL, JACQUIN MOURAIN, ARMAINGAUD, LURIOT HURTER, POCH, BIZIEN, FAYET DIFI, BONNIN, BRAECKMAN, VETEL, LUSSIER, LE PROVOST, DOURTHE, HOVASSE PRELY, SAMY, KONRAT, BERTE, BONNEVAY, SCHATZ.

Le Président ouvre la séance en donnant le résultat des élections au CA.

Le nouveau CA est joint en annexe.

Il présente le bilan des actions menées par le Syndicat en 2005 : 6 réunions de bureau ont été organisées ; un très grand nombre de contact et de travaux collaboratifs ont été effectués par le SNGC avec les autres organisations gérontologique : Associations de médecins coordonnateurs, syndicats de maisons de retraite, FHF etc.… permettant des actions communes, sans pour autant être aligné sur tous les points avec ces organisations mais permettant de bien connaître leurs points de vue

MD LUSSIER souligne l’aspect constructif de la collaboration entre le SNGC et la FHF, dans sa région.

VETEL souligne que la FHF défend le maillage large de proximité à partir des hôpitaux locaux, dont elle soutient l’existence, dans le cadre de soins de longue durée. Le SNGC insiste sur le fait que la qualité doit aussi être au rendez vous

A propos de l’avenir des USLD, rien n’est statué ; on attend le résultat de la coupe PATHOS du 15 juin pour prendre les décisions nécessaires concernant le reclassement d’une partie des lits d’USLD.

On aborde les relations avec la CMH, et le Président explique que les questions d’ordre strictement professionnel, concernant par exemple les retraites ou le statut de PH, relèvent de la compétence de syndicats professionnels comme la CMH ; que le SNGC a une action limitée à la gériatrie, conformément à son statut. Faisant partie de la CMH nous soutenons à priori ses positions ce qui ne nous empêche aucunement d’avoir sur certains points des avis éventuellement divergents que nous feront connaître à l’occasion.

Dans le cadre d’une réunion organisée par le CNPG (collège national professionnel des gériatres) en mai prochain, seront définis les cadres des EPP (évaluation par la pratique) et de la FMC gériatrique : le SNGC sera partie prenante dans cette affaire..

On aborde la nouvelle gouvernance :

- les pôles devraient au mieux contenir la totalité de la filière gériatrique, à l’exception des EHPAD qui étant hors budget sanitaire sont à priori hors des pôles ;

- les pôles de plus de 200 ou 300 lits seront très lourds à gérer pour un chef de pôle, cette fonction prenant au moins un mi-temps ;

- il faut tenir compte aussi de contraintes architecturales ;

- quant aux pôles multi sites distants de plusieurs kilomètres, cela créera des contraintes supplémentaires et fort lourdes….bien y réfléchir avant de se lancer dans cette aventure.

Les pôles sont faits pour inciter à la mutualisation des moyens et à la définition de stratégies de soins plus large que les services classiques. Il y a un risque de balkanisation du autant aux directeurs qu’aux médecins. Il est assez classique de rappeler que les présidents de CME ont pris parfois des décisions avec leur directeur sans que tout ait été débattu clairement , cela ne change pas en un seul jour ; ils nous appartient d’être vigilants y compris sur la gestion de la pénurie.

BIZIEN exprime que les CME peuvent imposer une structuration en pôles contre l’avis des chefs de service. DOURTHE pense que dans ce cas de figure, il est nécessaire au moins d’exprimer son opposition par des votes concernant ces questions, en CME.

BERTHEL explique que les gériatres doivent, de toute urgence, affirmer leur position en faveur de leur filière, de façon à occuper le terrain et à empêcher le « saucissonnage » de la gériatrie entre un pôle de médecine interne, un pôle de rééducation, et un pôle de long séjour.

A propos des coordonnateurs, VETEL pense qu’il est nécessaire de prévoir , par EHPAD, un tiers-temps, au moins pour les tâches de coordination et à l’avenir les évaluations plutôt que de demander au conseil de l’ordre une augmentation du Pouvoir des coordonnateurs sur les MG ce qui est irréaliste. La meilleure façon est de leur donner du temps :battons nous pour du temps de coordonnateur..

DOURTHE pense qu’il n’y a pas assez de médecins généralistes pour assurer un tel temps de présence, et qu’il faut aussi favoriser la création de conventions entre EHPAD et hôpitaux référents avec des gériatres détachés à mi-temps. LE PROVOST insiste sur la nécessité d’indexer le salaire des coordonnateurs, sur celui des PH au 7^ème échelon. SALOM ajoute que le respect de la discipline dans l’entreprise est du ressort du directeur, et qu’un renforcement du pouvoir de celui-ci pourrait peut-être permettre d’éviter le dérapage rencontré avec certains libéraux, dans les EHPAD.

En ce qui concerne les EHPAD intra-hospitalières, ce sont les chefs de services qui sont juridiquement les coordonnateurs des EHPAD.

Le Syndicat soutient la création d’une fédération des associations de médecins coordonnateurs, avec un organe de communication qui est le « journal du médecin coordonnateur ».

On aborde la spécialité : SALOM qui fait partie de la commission de première instance, rend hommage au conseil national de l’Ordre et aux enseignants, dont la clarté des idées a permis une simplification du travail de cette commission. Actuellement 80% des candidats sont reçus ; ceux qui ne sont pas validés, ont présenté des dossiers inexploitables ou ne remplissent pas la totalité des conditions prévues. Actuellement 20 dossiers sont traités tous les mois. Le délai d’attente actuel est d’environ un an. Les conditions requises sont, on le rappelle, au moins la capacité d’une part, et au moins 3 ans d’exercice à plein temps ou 5 ans à temps partiel.

LE PROVOST fait le rapport financier pour l’année 2005 : nous avons 787 adhérents, 90% cotisent, les ressources sont élevées à 36 624 *, dont 22 748 * de cotisations ; les dépenses à 33 375 *, laissant un solde positif de 66 322 *.

Il insiste sur la nécessité de payer dès le premier rappel ; la trésorerie est effectuée bénévolement, et les relances consomment beaucoup de temps et d’énergie.

Le bilan financier complet peut être obtenu sur simple demande au secrétariat général.

Le quitus est voté à l’unanimité.

Le doyen de l’assemblée, Raymond DECHELOTTE, prend la parole : il souhaite que le syndicat atteigne les 1200 adhérents; il rappelle les difficultés de la création du syndicat, et cite les noms des membres fondateurs; il remercie tous ceux qui oeuvrent au sein du SNGC pour organiser la défense de la gériatrie ; il exprime sa crainte de la réification de la personne âgée et pense que l’avenir de la gériatrie sera vraisemblablement médico-social.

Il appelle à la candidature de la présidence, et présente celle de JM VETEL ; il est élu à l’unanimité des présents.

VETEL remercie l’assemblée et exprime la nécessité pour les candidats au bureau de faire acte de présence régulière, et de constituer un bureau comprenant des tendances diverses sanitaire et EHPAD: il faut des divergences d’idées, et des débats constructifs pour défendre efficacement notre action syndicale.

Sont élus au Bureau :

LUSSIER : 1^er vice président, SALOM : 2^ème vice président, BIZIEN : secrétaire général, KONRAT : secrétaire général adjoint, LE PROVOST : trésorier, BRAECKMAN : trésorier adjoint. En plus des représentants régionaux, membres de droits sont élus conseillers : ARMAINGAUD, BEL, BENATTAR, BONNIN, CAPARROS, DEBRAY, JACQUIN MOURAIN, SCHATZ et VASCHALDE

La composition complète est en annexe.

La séance est levée à 17h.

La prochaine réunion de bureau est fixée au 27 avril à 14 heures.

VETEL explique qu’étant actuellement chargé de mission par le Ministère sur la coupe PATHOS et d’autres tâches, c’est MD LUSSIER qui a délégation générale de signature pour tout problème concernant le syndicat.

Signé

MD LUSSIER VICE PRESIDENTE DU SNGC

Conseil d’Administration du SNGC

Vote du 14 mars 2006

Didier ARMAINGAUD

Astrid AUBRY

Philippe BABADJIAN

Claudine BEL

Linda BENATTAR

Lucien BERTE

David BESSEY

Alec BIZIEN

François BONNEVAY

Eric BONNIN

Laure BRAECKMAN

Dominique CAPARROS LEFEBVRE

Pierre CATTEAU

Jean Pierre CHESSON

Thierry CONSTANT

Sylvie DEBRAY MEIGNAN

Raymond DECHELOTTE

Christophe DOURTHE

Jean Luc FANON

Dominique FAYET DIFI

Yolande GRUMBACH

Nicole JACQUIN MOURAIN

Marie JAGER

Anne KONRAT

Bruno LAVERSIN

Christian LE PROVOST

Philippe LEROUX

Marie Dominique LUSSIER

Michel MAZEIRAT

Frederic MUNSCH

Henri NACHAR

François PIETTE

Hélène PITTI FERRANDI

Bernard POCH

Serge REINGEWIRTZ

Michel SALOM

Marie Christine SCHATZ

Georges SEBBANNE

Danielle VASCHALDE

Jean Marie VETEL

Bureau du SNGC