COMPTE RENDU DU BUREAU DU 7 DÉCEMBRE 2006

 

 

Sur convocation régulière le bureau du Syndicat National de Gérontologie Clinique s’est réuni le 07 décembre 2006, à la Collégiale, à PARIS, à 14 heures.

 

Étaient présents Mesdames et Messieurs : ARMAINGAUD, BRAECKMAN, CAPARROS, DEBRAY-MEIGNAN, FAYET-DIFI, KONRAT, LAVERSIN, LUSSIER, VASCHALDE, VETEL.

 

Étaient excusés Mesdames et Messieurs : BIZIEN, LE PROVOST, BEL, BERTE, DOURTHE, MOURAIN, POCH, SCHATZ.

 

 

1/ La spécialité de Gériatrie

 

Le numéro de la spécialité permettant la rémunération en tant que « C spécialité » est actuellement à la signature du ministre.

 

300 gériatres ont actuellement obtenu leur qualification pour la spécialité de gériatrie par validation des acquis (soyez hyper rigoureux lors de la constitution de votre dossier, d’authentiques gériatres sont recalés pour vice de forme !).

 

Le syndicat va devoir négocier avec le Conseil de l’Ordre des Médecins la date butoir au-delà de laquelle la validation des acquis sera terminée et où l’acquisition de la spécialité ne pourra plus être accessible que par le DESC de gériatrie, en effet dés que les premiers bataillons d’internes généralistes décrocheront leur titre de spécialiste, l’argument de la capacité comme seule voie de validation des acquis pour les non internes tombera puis que tout le monde sera spécialiste.

Il restera à voir avec le collège professionnel comment « profiler » le DESC et le rendre acceptable pour compléter la spécialité de médecine générale ou autre, attendu que si ce diplôme complémentaire est trop lourd, trop compliqué, trop difficile, trop théorique, personne ne le fera et que la gériatrie s’éteindra alors faute de participants

Le problème c’est qu’actuellement le DESC a pour objet essentiel la formation des chefs de cliniques en vue pour la plupart d’une carrière universitaire et ne concerne en tout  que quelques 50 étudiants par an, pas de quoi faire quantitativement une spécialité représentative ;

Pour le bureau il faudrait donc aller vers un rapprochement des programmes capacité-DESC  se fondant en une unique formation complémentaire de bon niveau une « descisation » de la capacité, à débattre  avec le collège  des enseignants……

 

 

2/ Section francilienne du SNGC

 

La section IDF du SNGC souhaiterait admettre des « membres de droit » dans son bureau, ce que n’autorisent pas les statuts du SNGC.

 J.M. VETEL rappelle que les sections régionales sont des émanations du SNGC et qu’elles doivent se plier à son règlement intérieur. Il précise que le vocable « médecin » employé dans l’article V des statuts du SNGC « Peut faire partie du syndicat, tout médecin dont la fonction principale s’exerce dans une structure gérontologique publique ou privée à but non lucratif et adhérant aux présents statuts.» désigne non pas un organisme mais une personnalité propre, que tout membre du SNGC l’est en tant que médecin intuitu personae et non en tant que représentant de tel ou tel organisme et que les lignes directives et positions  du SNGC sont élaborées en réunion de bureau du SNGC.

 

 

3/ Formation PATHOS en EHPAD

 

La circulaire DGAS relative à la mise en place des formations à l’utilisation de l’outil PATHOS dans les établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes est parue le 6 décembre 2006. J.M. VÉTEL vient de recevoir son arrêté de nomination comme formateur. 1754 établissements sont à former et les formations débuteront le 19/01/2007.

Seuls les collègues invités nominativement par les DASS et appartenant à un établissement renouvelant sa convention tri partite en 2006 ou 2007 sont concernés et pourront participer à la journée de formation organisée dans leur région ;

Il y aura d’autres formations les années suivantes

 

 

4/ NEW AGGIR

 

La nouvelle version d’AGGIR utilisant pour chaque item les quatre adverbes, habituellement, spontanément, totalement et correctement est en cours de validation par le comité scientifique du CNSA, la CNAM, la DGAS et sera officialisée par une publication au JO en début 2007..

 

Des différences significatives dans les résultats obtenus entre l’ancienne et la nouvelle grille AGGIR sont constatés lorsque la formation des personnels était insuffisante, en revanche les résultats sont comparables si les personnels sont bien formés.  La mise en place d’une information à NEW-AGGIR devra aussi être envisagée après son officialisation

Il faut bien comprendre que cette nouvelle procédure de saisie (qui ne change en rien le logiciel AGGIR) est surtout performante pour les items qui sont « mal faits par la personne ».Si la personne ne fait pas, ou qu’il faut refaire l’item est d’emblée coté C.

C’est chez les patients déments et tout particulièrement en début de maladie que cette nouvelle procédure s’avère plus exacte dans la cotation qu’avec l’ancien système d’évaluation.

 

5/ Nouvelle gouvernance : partage des responsabilités au sein d’un pôle

 

La réforme acte le maintien jusqu'à nouvel ordre des actuels chefs de service jusqu'à ce que les chefs de pôles mettent en place une éventuelle nouvelle organisation. Quelles sont alors les responsabilités respectives du responsable de pôle, du chef de service et du praticien hospitalier d’une unité dans le cadre des pôles ?

Nous ne disposons pour l’instant d’aucun texte retirant la responsabilité de l’organisation des soins aux chefs de service.

Or le responsable de pôle médical ou médico-technique proposé au CA sur avis conjoint du directeur et du président de CME, a une autorité fonctionnelle sur les équipes médicales, soignantes et d’encadrement du pôle. Il signe avec le directeur et le président de CME le contrat de pôle en référence au projet d’établissement. Il possède donc une compétence organisationnelle et financière pour piloter le contrat de pôle.

 

Le chef de service actuellement en fonction à été nommé par le ministre pour 5 ans, il reçoit son budget  et négocie sa feuille de route avec le responsable de pôle, mais si il y a  désaccord sur l’organisation du service qui  est alors le responsable et qui décide en dernier ressort ?d’autant plus que le chef de service ne peut être responsable que de ce qu’il organise…….

 

Vers qui le juge se tournerait-il selon le litige qui lui serait soumis, plainte de famille, défaut d’organisation ? le chef de service assurément ! donc soyez très très prudents pendant cette période de transition à risque de vide juridique.

 

 

6/ Soins de Suite et de Réadaptation

 

Les Soins de Suite ou de Réadaptation Gériatrique (SSR G) sont sur le point d’être individualisés par la DHOS au sein d’un tronc commun des services de SSR.

Les missions assez contraignantes (afin que n’importe qui dans le secteur privé ou public ne puisse revendiquer du SSR gériatrique) que propose le SNGC après discussion avec la FHF pourraient se définir comme suit :

Le titulaire de l’autorisation de soins de suite ou de réadaptation prenant en charge des personnes âgées polypathologiques dépendantes ou à risque de dépendance à pour objectifs la mise en œuvre de :

 

- la définition et la hiérarchisation des orientations thérapeutiques issue de la synthèse de toutes les examens et des décisions cliniques intervenues avant l’admission et concernant les différentes pathologies identifiées chez une personne âgée, afin de permettre la sortie d’hospitalisation vers le domicile ou le substitut de domicile,

 

- la prévention de la pathologie iatrogène liée aux médications multiples et aux défaillances conjuguées, lors du retour à domicile afin d’éviter de nouvelles hospitalisations,

 

- la rééducation physique et/ou de la prise en charge psychothérapeutique d’une personne âgée hospitalisée et alitée, quel qu’en soit le motif, depuis plusieurs jours ou semaines,

 

- la préparation de la sortie au domicile ou au substitut de domicile, sur le plan des adaptations techniques et de la mise en place de l’accompagnement sanitaire et social : pour ce faire, il organise en propre ou par voie de conventions de la possibilité de réaliser des interventions à domicile d’équipes mobiles de gériatrie et de soins palliatifs dans le cadre du territoire de santé d’implantation,

 

- l’information et la formation continue des personnels sanitaires et médico-sociaux accueillant des personnes âgées polypathologiques dans le cadre du territoire de santé : le titulaire de l’autorisation organise ou participe par voie de conventions à l’amélioration continue de la formation des personnels des établissements de santé, sociaux et médico-sociaux

 

L’organisation des soins est placée sous l’autorité d’un médecin disposant de compétences et d’une expérience en gériatrie.

 

Le titulaire de l’autorisation assure l’accès des patients aux avis spécialisés et aux plateaux techniques qui peuvent être nécessaires, notamment en médecine physique et réadaptation, en psychiatrie, en cardiologie , en neurologie, en pneumologie.

 

 

 

7/ T2A en Gériatrie

 

La commission TAA gériatrique semble toujours plongée dans un long sommeil.

Rappelons que les principaux griefs du SNGC face à la TAA sont toujours les suivants :

1/Dans la liste des CMAS possibles d'abord il y en a peu qui concernent les Personnes âgées (bien sûr on peut mettre de l'alzheimer à tour de bras), il faudrait donc étendre la CMAS à des maladies fréquentes en gériatrie et Il faudrait que le logiciel puisse accepter PLUSIEURS CMAS et non une seule (la PA à en moyenne 7 pathologies associées et nous voulons  être payé pour toutes celles qui sont actives et réclament nos soins+++)

 

2/La perte d'autonomie qui représente près de 50% du temps des soignants n'est pas payée...ce sont pourtant des actes de soins, c'est du vol

 

3/le temps social considérable passé auprès des  personnes âgée n'existe pas dans la TAA, c'est du vol

 

4/ pour les séjours prolongés du fait de la lenteur de récupération des malades ou de l'encombrement de la filière, le prix payé en TAA pour la maladie(alors que le malade en a de fait plusieurs cf. ci dessus) après la date moyenne dépassée est très désavantageux et ne correspond pas à notre travail réel.

 

Donc nous faisons des points certes et on nous le rabache mais on devrait si le système était juste en faire quasiment le DOUBLE et si on rapporte le coût  du point aux dépenses engagées, c'est à dire à nos moyens  notre coût est ridiculement bas.

Bref on fait plein de boulot mal payé pour pas cher, c'est là ou la commission TAA gériatrique devrait agir

Pourquoi pas tout simplement en conservant le mauvais système actuel ne pas avoir par exemple un point ISA multiplié par 2 pour les patients de plus de 80 ans lorsqu’ils ont  un GIR inférieur ou égal à 3 ?.

 

8/ avenir des soins de longue durée :

le SNGC s’inquiète de la non compréhension par le terrain des textes que les  députés ont voté dans la LOI de financement de la sécurité sociale 2007.

Aussi nous proposons d’adresser aux plus hauts responsables le courrier ci dessous pour relancer ce dossier :*

 

PROJET DE COURRIER

 

Monsieur le MinistreXXXXXX

 

Le SNGC vous alerte sur un certain nombre de problèmes et d’incompréhensions des textes  que nous constatons sur le terrain à propos de la réforme des soins de longue durée.

 

Concernant les délais mentionnés par la LFSS repoussant à juin 2009 la date ultime de arbitrages

 

« Les DARH et les Préfets ont en effet jusqu'au 30 juin 2009 -et non plus jusqu'au 1er janvier 2007 - pour fixer la répartition des lits et des crédits demeurant dans le domaine sanitaire et ceux intégrant le secteur médico-social, en qualité soit d’établissements hébergeant des personnes âgées dépendantes (EHPAD), soit d’établissements accueillant des personnes handicapées. »

Ce texte est souvent compris sur le terrain comme un ajournement total de la réforme jusqu’en 2009 et aussi bien les gériatres que les directions ont généralement abandonné toute réflexion sur le sujet.

Il nous paraît indispensable rapidement de rappeler à tous que 2009 est une date butoir et que les structures concernées doivent mener les réflexions nécessaires dés 2007 pour proposer une répartition des lits et les niveaux des financements nécessaires.

 

Concernant la détermination du nombre de places de SLD redéfinis.

 

« L’arrêté conjoint ARH Préfet devra être  pris après avis du conseil d’administration de l’EPS, au vu des résultats de la coupe Pathos validés par le service du contrôle médical de l’assurance-maladie, ainsi que des données issues du SROS et du PRIAC. »

 

Ce texte est souvent incomplètement interprété par les ARH et les DDASS estimant seulement que le nombre de lits de soins de longue durée redéfinis est strictement égal au nombre de patients SMTI au jour de la coupe transversale. Elles oublient qu’il est nécessaire d’avoir une vision à plus long terme intégrant une planification évolutive de l’offre de ce type de services hospitaliers compte tenu notamment du vieillissement de la population.

 

La mise au point d’une circulaire validée par les partenaires concernés est indispensable afin de préciser  les éléments à prendre en compte en sus du  nombre de SMTI pour effectuer une réelle planification à 5 ans des besoins de lits nécessaires sur le bassin de vie.

 

 

Concernant la psychogériatrie au long cours, lourde et sanitaire.

 

La première circulaire concernant la coupe PATHOS a totalement fait l’impasse sur cette problématique.

 

Or il faut  qu’au sein des lits de SLD redéfinis soit prévu un secteur dédié à la prise en charge au long cours des malades psychiatriques âgés ayant des troubles importants du comportement et qui ne peuvent être prises en soin en dehors d’unités très spécialisées. Ces unités relèvent de toute évidence du secteur sanitaire SLD et sont différentes dans leur mission et organisation des « unités Alzheimer » qui, elles, peuvent et même doivent s’intégrer dans les EHPAD.

La planification des SLD redéfinis doit être appréhendée avec cette dimension géronto-psychiatrique. Il convient de préciser les paramètres à prendre en compte dans PATHOS pour définir les profils concernés et apprécier le nombre de lits requis pour cette mission.

 

          Concernant les modes de financements du secteur SLD redéfini.

 

Sur ce point il est constaté encore beaucoup de méconnaissances ou d’incompréhensions.

 

Il faudrait dire clairement que ce secteur reste d’abord en financement triple et que son budget soin sera calculé sur le GMPS de l’année, ce qui implique qu’une coupe AGGIR et PATHOS soient annuellement désormais diligentée, avec les contrôles de l’assurance maladie.

Il paraît important aussi de préciser que les lits doivent impérativement être sectorisés car certains pensent que dans la disposition actuelle et sans rien changer à l’organisation physique des services on pourrait faire 2 PMP budgétaires, l’un pour les SMTI l’autre pour les non SMTI, ce n’est clairement pas l’objectif de la réforme.

 

           Concernant le financement du secteur converti en EHPAD.

 

Des précisions sur le budget soin sont également attendues car les craintes sont grandes, malgré les assurances verbales ministérielles réitérées garantissant le maintien de ce budget  proportionnellement à la capacité convertie. En effet, le PMP diminuant par transfert des malades lourds en SLD redéfinis, le GMPS et par voie de conséquence les budgets soins du secteur EHPAD diminueraient ce que tous les gériatres opposés à la réforme prédisent de longue date.

Ce point est entre autre un frein majeur à la réforme car les établissement préfèrent, dans le doute, attendre.

Une information claire sur les budgets soin des unités devenant EHPAD est un préalable essentiel à tout évolution du dispositif actuel.

 

             En synthèse :

 

·        6 mois qui se sont écoulés depuis la fin de la coupe réalisée en urgence,

·        un attentisme de médecins gériatres et de leurs directions semble s’être généralisé, lié à de mauvaises compréhensions sur le report de la date butoir et à des craintes financières,

·        une large re-mobilisation dès 2007 apparaît indispensable afin d’aboutir le plus rapidement possible à une planification cohérente des USLD redéfinies,

·        il est essentiel que des précisions, des directives claires  soient données à tous les acteurs, établissements et autorités de tutelles,

·        des assurances budgétaires  précises doivent être données aux gestionnaires

 

La mise en place d’un comité de pilotage à la DHOS de cette très importante reforme nous paraît par ailleurs incontournable pour suivre la mise en oeuvre effective du processus sur le terrain.

 

Veuillez agréer, Monsieur le Ministre , l’expression de notre haute considération

                                                                                                                                                                    

                                                                Dr Vétel  Pdt du SNGC

 

 

9/ Relations avec la CMH

 

Comme vous avez pu le lire dans le précédent compte rendu de réunion de bureau le SNGC a décidé de prendre ses distances avec la CMH en se désaffiliant, compte tenu de nos désaccords sur de nombreux points avec les positions de cette intersyndicale, .mais Marie Dominique LUSSIER assistera néanmoins aux réunions de bureau de cet organisme en tant qu’observatrice.

 

La date retenue de la prochaine l’Assemblée Générale est le 25 MAI 2007

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 16h. La prochaine réunion du bureau est prévue le 26/01/2007.à la Collégiale

Signe Dr vétel

 

TABLEAU DES INTERVENTIONS PATHOS DE Jean-Marie VETEL

 

EHPAD renouvellement			Villes et nombre de conférences
convention par région
Alsace		48	STRASBOURG 1		20/02 février
Aquitaine		104	BORDEAUX 2		20/21 mars
Auvergne		53	CLERMONT FER 1		01-mars
Bourgogne		80	DIJON 1		03-avr
Bretagne		80	RENNES 1/BREST1		23/24 janvier
Centre		55	TOURS 1		13-avr
Champagne-Ardenne		31	REIMS1		07-févr
Corse		5	NICE 1
DOM		9	F de France 1		30-janv
Franche Comté		41	BESANCON 1		04-avr
Ile de France		131	PARIS 3		19-janv	27-avr	24-mai
Languedoc		81	MONTPELLIER 2		3/4.MAI
Limousin		66	LIMOGES 1		07-juin
Lorraine		51	NANCY 1		06-févr
Midi Pyrénnées		135	TOULOUSE 2		3/4.MAI
Nord Pas de Calais		114	LILLE 2		29/30 MARS
Normandie Basse		58	CAEN 1		16-févr
et Normandie Haute		10
Pays de la Loire		96	NANTES 2		15/16 MARS
Picardie		87	AMIENS 2		26/27 AVRIL
Poitou-Charentes		115	POITIERS/SAINTES		10/11.MAI
Provence		46	MARSEILLE 1		22-févr
Cote d'azur+ corse		41	NICE 1		26-avr
Rhone-Alpes		217	ST ETIENNE 1/LYON 1 /GRENOBLE 1				17/18/19/ Avril
Total conventions		1754

 

OFFRES DE POSTES

 

Les Hopitaux du sud charente (16) recrutent leur 4eme gériatre pour le pole gériatrique; établissement de 390 lits dont 180 lits d'hebergement en cours de reconstruction et de réhabilitation.

Pour tout renseignement s'adresser à:

Michel BORDAS, Directeur

Dr GRUEL, Chef de service

Tel:05 45 78 78 00

BP 31 16300 BARBEZIEUX SAINT HILAIRE

 

Le Centre Hospitalier de ROCHEFORT/MER (17) recrute un ASSISTANT GENERALISTE, Capacité de Gériatrie en cours ou possibilité de formation

Pour rejoindre une équipe dynamique de 4 praticiens au Centre de Gérontologie Clinique comprenant :

SSR de 60 lits, USLD de 60 lits, EHPAD de 100 lits, Hôpitaux de Jours de 5 places sur Rochefort, 1 place à Marennes et 1 place à St Pierre d’Oléron.

Renseignements auprès du Dr Jean-Marc EVEN Chef de Service au 05 46 82 11 05 ou par mail jean-marc.even@ch-rochefort.fr

 

 

Sur l’Agglomération de Montpellier, les

 

Résidence La Cyprière – Juvignac (34990)

Résidence Les Aigueillères – Montferrier sur Lez (34980)

Résidence La Martegale – Pérols

(34470  )en cours de réalisation

Recherchent un médecin coordonnateur pour 0.35 ETP par résidence, soit au total 0.70 ETP. Postes à pourvoir immédiatement.

Au 1^er février 2008, à l’ouverture de la Résidence La Martegale, ce temps global sera de 1 poste ETP.

Contact : Fabienne Henry – Attachée de direction

             Tel. 04 67 10 41 51

 

 

-          L’Hôpital Saint Thomas de Villeneuve de Bain de Bretagne, établissement particulier de la Congrégation des sœurs hospitalières de Saint Thomas de Villeneuve, recherche un Médecin Chef, spécialisé en gériatrie.

§         Adresser CV et candidature manuscrite à :

 

Monsieur le Directeur Général

Hôpital Saint Thomas de Villeneuve

2 rue Hippolyte Fillioux

BP 47032

35040 BAIN DE BRETAGNE

 

Tel : 02 99 43 71 40

Fax : 02 99 43 32 27

Mail : d.jouan-dg@stv-bain.com