Une circulaire de la Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins (Dhos) et de la Direction générale de la santé (DGS) apporte des détails sur la mise en oeuvre concrète des mesures du volet sanitaire du plan Alzheimer 2008-2012.

Le volet hospitalier du plan, présenté le 1er février 2008, "permettra notamment d'améliorer l'accès à un diagnostic de qualité, de développer des structures spécialisées de prise en charge, de promouvoir l'information et la formation sur la maladie d'Alzheimer et de renforcer la recherche clinique", rappellent les auteurs.

"Ce volet représentera une dépense de plus de 200 millions d'euros sur cinq ans", précisent-ils dans la circulaire de cinq pages auxquelles s'ajoutent six annexes.

En ce qui concerne l'accès à un diagnostic "de qualité", un tableau, publié en annexe, indique les besoins, dans les régions, de création de consultations mémoire (CM) et de consultation mémoire de ressources et de recherche (CMRR) ainsi que les CM qui doivent être "renforcées".

Les besoins ont été basés sur la proposition d'une CMRR par région et d'une CM pour 15.000 habitants de plus de 75 ans, soulignent-ils.

Les CM dont la file active est supérieure à 200 patients et le ratio de nouveaux patients par rapport à la file active est supérieure à 40% voient leurs moyens en personnel renforcés à hauteur de plus 35.000 euros, est-il précisé dans la circulaire.

Selon une annexe, 122 CM sont ainsi à renforcer, 24 sont à créer en 2008 (dont six en Paca et trois respectivement en Auvergne, en Bretagne, en Languedoc-Roussillon et en Pays de la Loire), et trois CMRR sont à créer en Auvergne, Corse et Limousin.

120 UNITES A IDENTIFIER DANS DES SERVICES DE SSR

En ce qui concerne l'amélioration de l'accueil en établissement, une autre annexe détaille la répartition régionale des 120 unités cognitivo-comportementales qui sont à identifier dans des services de soins de suite et de réadaptation (SSR) sur la durée du plan. Une autre annexe fournit le cahier des charges de ces unités.

"Ces unités ne feront pas l'objet d'une autorisation ni de mention spécifiques dans les futures autorisations de SSR, mais d'une déclinaison dans le contrat pluriannuel d'objectifs et de moyens de l'établissement", précisent les auteurs.

Ils ajoutent que le surcoût annuel d'une unité a été estimé à 200.000 euros en frais de fonctionnement et de structure, qui seront reconductibles, et à 200.000 euros en investissement, qui ne seront pas reconductibles.

Le ministère annonce également le lancement prochain d'un appel d'offres national auprès des CMRR pour identifier un centre national de référence pour les malades jeunes.

L'examen des candidatures sera assuré par un comité de sélection associant des représentants de la fondation de coopération scientifique, de différents représentants ministériels, du président de la fédération nationale des CMRR et d'un représentant de l'association France Alzheimer.

Ce comité de sélection rendra, en janvier 2009, un avis consultatif à la ministre de la santé qui désignera par arrêté le centre pour une durée de cinq ans.

Un financement 600.000 euros par an est prévu pour le fonctionnement de ce centre, indiquent les auteurs de la circulaire.

PLUS D'1 MILLION D'EUROS POUR LE CHU DE NICE

Ils annoncent par ailleurs le déploiement en 2009 d'un outil de suivi d'activité et de recueil des données épidémiologiques dans les consultations mémoire des établissements de santé, les CM et CMRR et les consultations des neurologues libéraux (cf dépêche APM LDLF6002).

Ils précisent que le CHU de Nice qui a "une solide expérience dans ce domaine", se voit déléguer 1,1 million d'euros à ce titre, dont 0,8 million pour l'achat du logiciel nécessaire et la formation des utilisateurs.

Le logiciel utilisé par le recueil sera sélectionné en octobre après un appel d'offres confié au CHU de Nice par convention avec la Dos.

L'Institut national de veille sanitaire (InVS) s'occupera de l'exploitation des données épidémiologiques.

Le ministère indique qu'un autre appel d'offres est lancé pour identifier un "espace de réflexion dédié aux questions éthiques relatives à la maladie d'Alzheimer" (Erema).

Un financement de 400.000 euros par an est prévu pour le fonctionnement de cet espace.

Globalement, les auteurs demandent aux ARH de veiller à la déclinaison opérationnelle du plan dans leur région et de relayer les différents appels d'offres et appels à projet.

Ils souhaitent que chaque ARH désigne un référent Alzheimer pour le champ sanitaire qui sera chargé d'assurer le "reporting" des mesures de suivi du plan en juin et décembre de chaque année.

(Document pouvant être consulté sur www.apmnews.com/documents/Circulaire_ALZ_19_09_2008_589Ftg4h5.pdf)

san/ld/APM polsan
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